Actualités
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Date de publication: 25/06/03 | 12h00
Lors de la séance des questions orales du mardi 24 juin à l'Assemblée Nationale, le député d'Agen Nérac a tenu à attirer l'attention d'Hervé Gaymard, Ministre de l'Agriculture sur les difficultés liées aux emplois saisonniers agri...
Date de publication: 23/06/03 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées sur la situation des personnes atteintes par la sclérose en plaques. La sclérose en plaques (SEP) est une maladi...
Date de publication: 16/06/03 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur la nécessité d'un assouplissement des règles en matière de lutte contre les nuisances sonores en milieu rural. Le décret...
Date de publication: 12/06/03 | 12h00
Monsieur le Président,Monsieur le Ministre,Mes chers Collègues,Depuis plus de dix ans – 1991 exactement - tous les spécialistes des retraites soulignent que leur réforme est urgente. A l’exception de la réforme du régime général,...
Date de publication: 10/06/03 | 12h00
Le député d’Agen Nérac, Jean Dionis, a tenu à rencontrer, le mardi 3 juin à Paris, M. Hamlaoui MEKACHERA, Secrétaire d’Etat chargé des Anciens Combattants auprès de Mme la Ministre de la Défense. Cette démarche fait suite aux nomb...
Date de publication: 09/06/03 | 12h00
Les caisses de retraites complémentaires ont une obligation d'information annuelle de leurs cotisants, obligation qui est considérée comme un service minimum de la part d'un organisme gestionnaire. Il s'agit d'une information sur...
Date de publication: 09/06/03 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur la nécessité d'une réforme rapide du système de calcul des réversions des polypensions des...
Date de publication: 09/06/03 | 12h00
Lors de la discussion de la loi sur l'initiative économique de M. le secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, la question des plafonds de l'impôt de solidarité sur la f...
Date de publication: 09/06/03 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour souhaite connaître de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants les conditions d'attribution de la carte de combattant pour l'ensemble des militaires ayant servi en Algérie, au Maroc ou en Tunisie en...
Date de publication: 04/06/03 | 12h00
Le député des Pyrénées-Atlantiques Jean Lassalle (UDF) a provoqué la stupéfaction mardi à l'Assemblée nationale, quand, en pleine séance des questions au gouvernement, il s'est levé et a entonné en béarnais l'hymne des Pyrénées "A...