Actualités
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Date de publication: 17/01/05 | 12h00
Mesdames et Messieurs les élus,Chers amis,Bernard DALIES et moi vous remercions sincèrement d’être venus, très nombreux, malgré tout ce que vous avez à faire d’intéressant à la maison ou ailleurs le dimanche après midi. Cette réun...
Date de publication: 16/01/05 | 12h00
Mesdames et Messieurs les élus,Chers amis,Bernard DALIES et moi vous remercions sincèrement d’être venus, très nombreux, malgré tout ce que vous avez à faire d’intéressant à la maison ou ailleurs le dimanche après midi. Cette réun...
Date de publication: 28/12/04 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité sur l'exclusion de certains agriculteurs des collèges électoraux à la MSA. L'article L. 723-19 du cod...
Date de publication: 28/12/04 | 12h00
Alors que la convention qui lie les spécialistes à la CNAM est en train d'être renégociée, plusieurs sources d'informations font état de la volonté de baisser la rémunération des certains actes chirurgicaux simples, notamment en d...
Date de publication: 28/12/04 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les difficultés des buralistes dans les zones frontalières. Depuis plus d'un an les débitants de tabac interpellent le...
Date de publication: 28/12/04 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité sur la situation des foyers ruraux. Les foyers ruraux sont un élément important de la vitalité de nos...
Date de publication: 28/12/04 | 12h00
M. Jean Dionis du Séjour attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur une interprétation du code des marchés publics. Les fournisseurs des collectivités territoriales et d'autres administr...
Date de publication: 21/12/04 | 12h00
Monsieur le Président,Mes Chers Collègues,Nous vous le disons d’emblée : le plan que vous nous proposez va dans le bon sens et, pour cette raison, nous le voterons. Nous rendons tout particulièrement hommage au travail réalisé par...
Date de publication: 21/12/04 | 12h00
Depuis le début des années soixante, le mouvement sportif bénéficie d'un appui technique spécifique à travers l'intervention de fonctionnaires ou d'agents publics rémunérés par l'État, au nombre de 1670 à ce jour. Ces agents, cons...