Le projet de loi Grenelle 1, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, a été adopté mercredi 17 juin 2009 à l'Assemblée Nationale en deuxième lecture par 466 voix.
Ce texte fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans un souci de préservation de l'environnement et d'adaptation au changement climatique.
Retrouvez :
- les principales dispositions du texte,
- les 13 domaines d'action du Grenelle de l'environnement
- tous les thèmes, les acteurs et les enjeux du texte
Réagir à cet article